Mentions légales

Modèle à compléter et à faire relire par un juriste avant publication.

Éditeur du site Nice SRL Siège social : Esplanade Simone Veil 1, 4000 Liège, Belgique Numéro d'entreprise (BCE) : 0478.842.572 Numéro de TVA : BE 0478.842.572 Représentant légal : [Prénom Nom], [fonction] E-mail : bonjour@mylegende.com Téléphone : [numéro]

Marques « mylegende », « QRstella » et le logo papillon sont des marques dont Alexandre Legrand est titulaire, exploitées sous licence par Nice SRL. [Indiquer ici les numéros d'enregistrement Benelux / Union européenne une fois les dépôts effectués.] Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Hébergement Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse]. Les contenus (textes, photos, sons, vidéos) sont stockés sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle La structure du site, sa charte graphique et ses textes sont la propriété de Nice SRL ; le nom et le logo sont protégés comme indiqué ci-dessus. Les contenus déposés par les utilisateurs restent leur propriété (voir les conditions générales).

Signalement d'un contenu Tout contenu peut être signalé via le bouton « Signaler ce contenu » présent sur chaque légende publique, ou par e-mail à signalement@mylegende.com. Nous traitons les signalements dans les meilleurs délais.

Médiation et litiges Pour tout litige de consommation : Service de Médiation pour le Consommateur, boulevard du Roi Albert II 8, 1000 Bruxelles (consumerombudsman.be). À défaut d'accord, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Liège sont compétents ; le droit belge est applicable.

Dernière mise à jour : [date]